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Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions sont conclues entre :

d'une part, l'Entreprise Ti Market, propriétaire et créatrice du site internet www.lamaisondophelie.com, Boite 246, Hôtel Mont Vernon, 97150 Saint Martin, inscrite aux RCS et Greffes de Basse terre sous le numéro : 397 854 266,

et, d'autre part, les personnes effectuant un achat via le site Internet www.lamaisondophelie.com ci-après dénommées "le client".

Les parties conviennent que les présentes conditions de vente, disponibles au jour de l'achat régissent exclusivement leur relation. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

Des modifications pouvant être apportées, sans préavis, aux présentes Conditions Générales de Vente, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site internet www.lamaisondophelie.com à la date de l'ordre de la commande.

Objet :

Les présentes conditions concernent les personnes physiques non commerçantes. Elles visent à définir les modalités de vente entre les deux parties pré-citées, à savoir l'Entreprise Ti Market et le client, pour ce qui est de toutes les étapes de l'achat.

Bien qu'un grand soin soit apporte à la prise de vue photographique, une légère différence de tonalité et de couleur n'est pas à exclure. Des différences de couleurs peuvent également provenir du paramétrage des couleurs de l'ordinateur utilisé par le client pour venir sur le site www.lamaisondophelie.com, ainsi que la résolution de son écran. Aussi, ces dernières n'entrent-elles pas dans le champs de ce contrat.

La Commande

Si un utilisateur du site internet est séduit par l'un des articles proposés, il peut décider d'en faire l'acquisition, et devient alors "client". Pour ce faire, il lui suffit de cliquer sur le bouton "ajouter au panier". Lorsqu'il décide de "voir le panier", il lui est, alors possible de passer sa commande, en cliquant sur l'inscription "commander".

Le client est alors, invité a ouvrir un compte sur le site www.lamaisondophelie.com, a savoir, fournir des renseignements destiné a la bonne marche de l'évolution de la commande. En aucun cas, il ne lui sera réclamé des coordonnées bancaires sur le site www.lamaisondophelie.com, le client étant redirigé, au moment du paiement, s'il choisit de payer en ligne, vers l'Organisme de Paiement en ligne Paypal, à qui il les communiquera. Avant de valider sa commande, le client est invité à cocher la case "J'accepte les Conditions Générales de Vente" ; s'il ne les a pas lues auparavant, il lui est encore proposé de les consulter à ce moment. Aussi, dès l'instant où il coche cette case aux fins de valider sa commande, il est supposé avoir pris pleinement connaissance des présentes "Conditions Générales de Vente".

A tout moment, le client peut décider d'interrompre la démarche de sa commande durant les étapes qui précédent son paiement, simplement en choisissant d'être redirigé vers une autre page de la boutique. S'il quitte le site www.lamaisondophelie.com, les articles du panier ne seront pas enregistré, et s'élimineront d'eux-mêmes.

 Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles proposés à la vente sur le site www.lamaisondophelie.com. Toute contestation intervient alors dans un autre cadre, precisé plus bas, sous le titre Droit de Rétractation/Retour. L'entreprise Ti market s'engage a honorer les commandes passées sur le site uniquement dans la mesure des stocks disponibles. Les flux de commandes pouvant être importants, il est possible que l'article ne soit plus en stock, bien qu'il soit toujours proposé à la vente. A défaut de disponibilité du produit, l'Entreprise Ti Market s'engage à en informer le client.

Pour toute erreur de renseignements des informations, notamment concernant l'adresse d'expédition des produits acquis sur le site, l'Entreprise Ti Market s'autorise le droit de suspendre la commande, jusqu'à résolution du problème.

Pour toute question relative à sa commande, le client peut contacter l'Entreprise Ti Market soit par téléphone au numéro 0690118188, 12 heures a 22 heures, heure de Paris, soit par e-mail à l'adresse ophelie@lamaisondophelie.com.

Les Tarifs

Les tarifs sont indiqués en euros, Toutes Taxes Comprises, incluant les Taxes en vigueur dans le pays du client, au moment du règlement de la commande. En cas de modification du montant de ces taxes, le prix des produits proposés à la vente sur le site www.lamaisondophelie.com en serait automatiquement modifiés. Les prix indiqués sont garanties pour la durée de mise en ligne et dans la mesure des stocks disponibles.

Au prix total de l'ensemble des articles de la commande, sont ajoutés les frais d'expéditions(sauf en cas d'exonération, si le client réuni les conditions nécessaires ou bénéficie d'une offre de l'Entreprise Ti market), variables en fonction du poids et de l'adresse de destination de la commande. Ceux-ci sont consultables sous l'onglet "expéditions", présent sur l'ensemble des pages du site www.lamaisondophelie.com.

Les frais d'emballage sont gracieusement offerts par l'Entreprise Ti Market.

Le Paiement

A l'issue de sa commande, le client doit choisir une modalité de paiement.

S'il opte pour un paiement par chèque ou par virement, la commande ne sera expédiée que lorsque le paiement sera crédité sur le compte de l'Entreprise Ti Market, variable en fonction des délais postaux et/ou bancaires

S'il opte pour un paiement en ligne, alors, il sera dirigé vers le site internet www.Paypal.fr, ou il pourra effectuer ses paiements par carte bancaire. Des l'acceptation de son paiement par Paypal, la commande est immédiatement prise en compte.

L'expédition

Lorsque le paiement a été accepté, l'ordre d'expédition de la commande est immédiatement donné. Malgré tous les soins que nous apportons à exécuter les commandes passées sur le site internet www.lamaisondophelie.com, il est possible qu'en fonction de la quantité de commandes, a certaines périodes de l'année, les délais de traitement des commandes soient plus longs et que les délais d'acheminement se trouvent un tant soit peu dépassés. L'Entreprise Ti Market, en informe alors le client.

En ce qui concerne l'expédition proprement dite, l'Entreprise Ti Market fait appel a des services extérieurs français, à savoir, La Poste. Les frais d'expédition appliqués sont ceux proposés par ces derniers, notamment les services Colissimo recommandé avec accusé de réception. l'Entreprise Ti Market, se contente de les répercuter sur le montant global de la commande.

En aucun cas l'Entreprise Ti Market ne saurait être responsable d'événements indépendants de sa volonté et qui entraveraient l'expédition de la commande (grèves, intempéries,...).

La livraison

Les délais de livraison des produits commandés peuvent varier de 24 a 72 heures*. Toutefois, ce délai est donne à titre ipurement ndicatif ; il n'est en aucun cas garanti. En conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison, ne pourrait donner lieu à l'annulation de la commande ou à quelque dédommagement du client au titre de dommages et intérêts.

L'Entrprise Ti Market s'engage à livrer les articles commandés sur le site www.lamaisondophelie.com. Toutefois, il est possible qu'une erreur ait pu se produire dans la préparation de commande, dans la sélection de la couleur, par exemple, ou malgré le soin apporté dans la réalisation des produits vendus par le site www.lamaisondophelie.com, le client découvre une anomalie. Le client est alors inviteé à prévenir immédiatement, ou au plus tard dans le jour ouvré suivant la réception de son colis, l'Entreprise Ti Market soit par téléphone au numéro 0690118188, 12 heures à 22 heures, soit par e-mail à l'adresse ophelie@lamaisondophelie.com., soit par courrier à l'adresse suivante : Boite 246 Hotel Mont Vernon 97150 SAINT MARTIN, et à retourner le produit à l'entreprise, ou à une adresse, convenue par elle, plié et rangé dans son emballage d'origine, et en parfait état de revente. L'Entreprise Ti Market procéderait alors à un échange, un avoir ou un remboursement, sur la base du prix du produit affiché sur le site www.lamaisondophelie.com, hors frais d'expédition.

Il va de soi, que vue la nature des produits vendus sur le site internet www.lamaisondophelie.com, tout produit prétendument endommagé ou ne correspondant pas à l'attente du client ne serait en aucun cas remboursé, si des marques manifestes d'utilisation ou de déterioration du produit etaient visibles ou détectables.

Tout problème de livraison du fait du transporteur ne saurait engager la responsabilité de l'Entreprise Ti Market.

(*pour la France Métropolitaine)

Le Droit de rétractation

le client dispose d'un droit de rétractation de 7 jours ouvrables suivant la réception de sa commande.

Il va de soi, que vue la nature des produits vendus sur le site internet www.lamaisondophelie.com, tout produit prétendument endommagé ou ne correspondant pas a l'attente ne serait en aucun cas remboursé, si des marques manifestes d'utilisation ou de détérioration du produit étaient détectables.

Le client est alors invité à retourner le produit à  l'Entreprise Ti Market, soit par courrier à l'adresse suivante : Boite 246 Hotel Mont Vernon 97150 SAINT MARTIN, ou à une adresse, convenue par elle, plié et rangé dans son emballage d'origine, et en parfait état de revente. L'Entreprise Ti Market procéderait alors à un échange, un avoir ou un remboursement, sur la base du prix du produit affiché sur le site au moment de l'achat, et sur présentation du Bon de Commande www.lamaisondophelie.com, hors frais d'expédition, les seuls frais restant à la charge du client étant les frais d'expédition de retour. La durée du traitement de ces informations étant telle qu'en cas de demande de remboursement, ces derniers seraient effectués par chèque, dans les 15 jours suivant la réception du colis par l'Entreprise.

La Responsabilité

Les produits exposés a la vente sur le site internet www.lamaisondophelie.com sont conformes a la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

La Garantie , Le Vice caché de la Chose

Le client est informé que l'EntrepriseTi Market n'est pas le producteur des biens disposés à la vente sur le site internet www.lamaisondophelie.com. Sa responsabilité ne saurait être impliquée dans la découverte d'un vice cache de la chose. Aussi, seule la responsabilité du producteur serait, alors, mise en cause.

La Législation

En cas de litige, entre les contractants, une solution amiable est d'abord recherchée. Si aucune d'elles ne trouve un aboutissement, alors l'affaire serait du ressort des tribunaux français, en l'occurrence, celui de Basse-Terre, l'Entreprise Ti market étant une déclarée sur les Registres du Commerce et des Sociétés de France

En aucun cas, elle ne saurait être portée vers un tribunal étranger, dans le cas d'un achat effectue depuis un autre pays que la France.

Les Informations du Client

L'entreprise Ti Market est inscrite a la Commission Nationale des Libertés Individuelles sous le numéro 1340696. Les informations privées qu'elle demande au client existent dans le seul but de faire aboutir la commande. En aucun cas, ces dernières ne sauraient être divulguées à des tiers. Toutefois, dans le cadre de la Loi sur l'Informatique et les Libertes, le client dispose d'un droit d'acces à ces données, en vue de les modifier, ou de les supprimer. Pour cela, le client a seulement besoin d'en faire la demande à l'Entreprise Ti Market, par courrier, par téléphone ou par e-mail.

L'Archivage

L'archivage des informations contractuelles est effectué sur un support informatique fiable et durable. Ces dernières pourraient être utilisées, le cas échéant, comme preuve de la transaction.

La propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires et images présentées sur le site www.lamaisondophelie.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle, et ce pour le monde entier.

 

 




Dernière mise à jour: lundi, 21 mai 2012 12:25